Éditeur du site
Article Quinze, projet citoyen construit pendant le hackathon Built with Opus 4.7 (Cerebral Valley × Anthropic, avril 2026).
Responsable de publication : Krosnoz (nom complet à renseigner avant publication hors hackathon).
Site non-marchand à but d'information citoyenne — aucune activité commerciale, aucune publicité, aucune collecte de données personnelles.
Contact
Pour toute question, signalement d'erreur factuelle ou demande d'exercice de droits RGPD :
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Hébergement
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Infrastructure déployée en Europe (région Francfort, code fra1) pour rester sous juridiction RGPD.
Site officiel : vercel.com
Licences
Le code source d'Article Quinze est distribué sous licence MIT (ouverture publique prévue après la soumission hackathon).
Les données affichées sont issues exclusivement de sources publiques d'open data de l'État français, toutes placées sous Licence Ouverte Etalab 2.0 ou équivalent. L'inventaire complet avec URLs canoniques vit dans reference/data-sources.md du dépôt GitHub.
Propriété intellectuelle
Les textes éditoriaux rédigés par l'équipe Article Quinze (narratifs, FAQ, réponses du chat citoyen générées à la demande) sont librement réutilisables avec attribution.
Les données chiffrées, les déclarations HATVP, les agrégats OFGL, les marchés publics DECP, etc., demeurent la propriété de leurs producteurs respectifs (DGCL, HATVP, INSEE, DILA, collectivités territoriales) et restent soumis à leurs licences Etalab 2.0 d'origine.
Signalement d'une erreur
Si vous constatez une information factuellement incorrecte sur une fiche commune, contactez contact@articlequinze.fr en précisant l'INSEE de la commune concernée, la donnée contestée, et la source officielle qui contredit l'affichage. Correction étudiée sous 7 jours ; en cas de retrait urgent justifié (ex. donnée personnelle affichée par erreur), sous 48 h.